Liste des délibérations
Arrêté réglementant la circulation Chemin de l'espérance
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/08/2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/08/2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 16/08/2022
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26072022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/07/2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 26/07/2022
Séance du 9 juiin 2022
- Présentation de l’avant projet par l’architecte (18h30-20h)
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Délibération relative aux dépenses imputées sur l’article 6232 « fêtes et cérémonies »
- Délibération relative à l’adhésion de la commune à l’UVTF (union des villes taurines de France)
Séance du 5 avril 2022
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Délibération relative à l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Délibération relative au don du cercle associatif à la commune
- Délibération relative au don de l’asm à la commune
- Délibération relative au vote du budget primitif 2022
- Délibération relative au vote des taux 2022 Taxes foncières bâti et non bâti
- Délibération relative à la demande du fonds d’équipement des communes 2022
- Délibération relative à la fongibilité des crédits
- Délibération relative à la création du lotissement et création du budget annexe
- Délibération relative au versement d’un secours d’urgence pour l’ukraine
Séance du 21 février 2022
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal-modification
- Délibération relative à la révision 2022 des loyers des logements presbytère nord et école
- Délibération relative à l’approbation du rapport de la clect (commission locale évaluation des charges transférées) établi par la communauté de communes
- Délibération relative à l’Approbation du compte administratif 2021
- Délibération relative à l’Approbation du compte de gestion 2021
- Délibération relative à l’affectation du résultat 2021
- Délibération relative à la demande de subvention DETR 2022 pour les travaux d’aménagement paysager de la place de la mairie/salle des fêtes
Séance du 15 décembre 2021
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Délibération relative à la demande de fonds de concours pour le projet d’acquisition d’une parcelle en vue de la construction d’une station d’épuration
- Délibération relative au choix de l’architecte pour la maîtrise d’œuvre des travaux de la place mairie
Séance du 1er décembre 2021
Compte rendu des décisions prises par le maire Décision relative à la fixation des tarifs de vaisselle cassée ou manquante (lors des locations salle des fêtes) Délibération relative aux tarifs d’occupation du domaine public : modification Délibération relative à la signature de la convention d’objectifs et de financements entre la CAF et la commune (accueil périscolaire) Délibération relative au choix de l’architecte pour la maîtrise d’œuvre des travaux de la place mairie Délibération acquisition parcelle pour construction future station d’épuration
Séance du 19 octobre 2021
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Délibération relative à revision du loyer (logement Presbytère Sud)
- Décision relative à la fixation des tarifs de vaisselle cassée ou manquante (lors des locations salle des fêtes)
- Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à 10h/semaine (à pourvoir par cdd)
Séance du 27 septembre 2021
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Délibération relative à la demande de fonds de concours et de répartition du produit des amendes de polices
- Décision modificative n°2-budget commune
- Délibération relative à la convention de mise à disposition de prestations de services énergies avec le SYDEC
Séance du 4 août 2021
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Délibération relative à relative à l’approbation de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022