Liste des délibérations



 Arrêté réglementant la circulation Chemin de l'espérance



DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/08/2022



LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/08/2022



CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 16/08/2022



DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26072022



LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/07/2022



CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 26/07/2022



Séance du 9 juiin 2022

Taille du fichier 93,37 kB (publié le 10/06/2022 08:40) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Présentation de l’avant projet par l’architecte (18h30-20h)
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Délibération relative aux dépenses imputées sur l’article 6232 « fêtes et cérémonies »
  • Délibération relative à l’adhésion de la commune à l’UVTF (union des villes taurines de France)


Séance du 5 avril 2022

Taille du fichier 116,18 kB (publié le 19/04/2022 08:39) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Délibération relative à l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Délibération relative au don du cercle associatif à la commune
  • Délibération relative au don de l’asm à la commune
  • Délibération relative au vote du budget primitif 2022
  • Délibération relative au vote des taux  2022 Taxes foncières bâti et non bâti
  • Délibération relative à la demande du fonds d’équipement des communes 2022
  • Délibération relative à la fongibilité des crédits
  • Délibération relative à la création du lotissement et création du budget annexe
  • Délibération relative au versement d’un secours d’urgence pour l’ukraine


Séance du 21 février 2022

Taille du fichier 131,13 kB (publié le 25/02/2022 11:59) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal-modification
  • Délibération relative à la révision 2022 des loyers des logements presbytère nord et école
  • Délibération relative à l’approbation du rapport de la clect (commission locale évaluation des charges transférées) établi par la communauté de communes
  • Délibération relative à l’Approbation du compte administratif 2021
  • Délibération relative à l’Approbation du compte de gestion 2021
  • Délibération relative à l’affectation du résultat 2021
  • Délibération relative à la demande de subvention DETR 2022 pour les travaux  d’aménagement paysager de la place de la mairie/salle des fêtes


Séance du 15 décembre 2021

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  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Délibération relative à la demande de fonds de concours pour le projet d’acquisition d’une parcelle en vue de la construction d’une station d’épuration
  • Délibération relative au choix de l’architecte pour la maîtrise d’œuvre des travaux de la place mairie


Séance du 1er décembre 2021

Taille du fichier 95,79 kB (publié le 02/12/2021 10:49) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

 Compte rendu des décisions prises par le maire Décision relative à la fixation des tarifs de vaisselle cassée ou manquante (lors des locations salle des fêtes) Délibération relative aux tarifs d’occupation du domaine public : modification Délibération relative à la signature de la convention d’objectifs et de financements entre la CAF et la commune (accueil périscolaire) Délibération relative au choix de l’architecte pour la maîtrise d’œuvre des travaux de la place mairie Délibération acquisition parcelle pour construction future station d’épuration



Séance du 19 octobre 2021

Taille du fichier 86,96 kB (publié le 21/10/2021 08:11) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Délibération relative à revision du loyer (logement Presbytère Sud)
  • Décision relative à la fixation des tarifs de vaisselle cassée ou manquante (lors des locations salle des fêtes)
  • Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à 10h/semaine (à pourvoir par cdd)


Séance du 27 septembre 2021

Taille du fichier 86,91 kB (publié le 04/10/2021 11:36) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Délibération relative à la demande de fonds de concours et de répartition du produit des amendes de polices
  • Décision modificative n°2-budget commune
  • Délibération relative à la convention de mise à disposition de prestations de services énergies avec le SYDEC


Séance du 4 août 2021

Taille du fichier 56,58 kB (publié le 05/08/2021 08:21) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Délibération relative à relative à l’approbation de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022