Liste des délibérations



Séance du 15 mars 2016

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  • Création d’un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Adoption du compte administratif exercice 2015
  • Approbation du compte de gestion
  • Enchainement des gestions et affectation du résultat 2015


Séance du 3 mars 2016

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  • Avenant 2016 à la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion des Landes
  • Fixation des taux de promotion au titre de l’avancement de grade
  • Création de 2 emplois permanents d'adjoint technique principal 2eme classe à temps non complet
  • Modification du régime indemnitaire


Séance du 20 janvier 2016

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  • Avis sur le Projet de schéma départemental de coopération intercommunale des Landes (SDCI)