- Compte rendu des décisions prises par maire
- Approbation du compte administratif 2019
- Approbation du compte de gestion 2019
- Délibération affectation résultat 2019
- Création de 2 postes d’adjoint technique principal 1ère classe (pour avancement de grade au 01/04/2020)
- Création d’un poste Rédacteur territorial principal 1ère classe (pour avancement de grade au 01/03/2020)
- Délibération convention servitude enedis parcelle E241 Fabères (tx salle des fêtes mairie)
- Délibération relative à l’avenant 2020 du cdg pour la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle
- Délibération relative à l’avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour réévaluation des honoraires architecte
Liste des délibérations
Séance du 25 février 2020
Séance du 21 janvier 2020
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération relative à la fixation taux de promotion avancement grade catégorie C à compter du 1er janvier 2020
- Délibération approbation rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
- Délibération sur le montant des attributions de compensations 2019
Séance du 18 décembre 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération relative à l’indemnisation des heures supplémentaires effectuées par les agents de catégorie B et C
Séance du 3 décembre 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération relatif au loyer et conditions de bail du logement presbytère sud
Séance du 21 octobre 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération relative à la restitution de la caution logement presbytère sud suite au départ de la locataire
- Délibération relative à l’indemnité du receveur
- Délibérations relatives à la modification des statuts de la communauté de communes – compétence facultative Ecole de musique et Musée de la course landaise
- Délibération relative à l’avenant n°2 à la convention pôles retraite et protection sociale du centre de gestion
- Délibération relative à une admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Evolution des tarifs de l’accueil périscolaire, mise en place d’une pénalité de retard
Séance du 2 septembre 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération relative à la signature d’un emprunt à la caisse d’épargne pour financement des travaux de réhabilitation de la mairie/salle des fêtes
- Délibération relative à la signature d’un prêt relais tva à la caisse d’épargne pour financement de la tva des travaux de réhabilitation de la mairie/salle des fêtes
- Délibération fixant le détail des dépenses imputées à l’article 6232 « fêtes et cérémonies »
- Décision modificative n°2
- Délibération fixant le loyer et les conditions du bail du logement presbytère sud à partir du 1er octobre 2019
- Délibération fixant le prix de vente du bar comptoir de la salle des fêtes
Séance du 22 juillet 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération relative à la révision du loyer : logement presbytère nord au 01/10/19
- Délibération attributions lots 3-5-7-9 marchés réhabilitation mairie salle des fêtes
Séance du 2 juillet 2019
- Décision modificative n°1
- Délibération relative à l’avenant 2019 du cdg pour la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle
Séance du 12 juin 2019
- Délibération relative à l’attribution des lots du marché de réhabilitation mairie salle des fêtes suite à ouverture des plis et analyse des offres
- Délibération demande fec 2019
- Délibération relative à la répartition du nombre de sièges au conseil communautaire lors du prochain renouvellement des conseils municipaux
Séance du 20 mai 2019
Compte rendu des décisions prises par maire Avis pour le bilan de la concertation relative au PLUi du Pays Grenadois Délibération suppression emploi permanent de rédacteur Modification du tableau des effectifs Délibération relative à la révision des loyers communaux 2019- logement presbytère nord Délibération relative au fec 2019 Délibération relative à la participation financière de la commune pour remboursement des frais de téléalarme Agenda d’accessibilité : délibération autorisant lemaire à déposer la demande d’approbation de l’agenda d’accessibilité programmée Délibération pour rendre avis sur le SCOT
Séance du 10 avril 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Approbation budget primitif 2019
- Vote taux d’imposition 2019
- Délibération acquisition chapiteau Fargues
- Délibération relative aux modalités et convention de remboursement de l’asm à la commune dans le cadre des travaux d’éclairage du stade
- Délibération relative à la révisions des loyers communaux 2019- Logement école et logement presbytère nord
Séance du conseil du 26 mars 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération convention d’adhésion au service pcs du centre de gestion pour les défibrillateurs
- Modification des statuts de la communauté de communes : prise de compétence sur collecte et élimination déchets de venaison
Séance du 25 février 2019
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Approbation du compte administratif 2018
- Approbation du compte de gestion 2018
- Délibération affectation résultat 2018
- Délibération Fixation taux de promotion avancement grade catégorie B à compter du 1er janvier 2019
- Création d’un poste Rédacteur territorial principal 2ème classe (pour avancement de grade de la secrétaire)
- Délibération demande fonds de concours communauté de communes pour 2019 et 2020
Séance du 18 décembre 2018
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Présentation du Projet aménagement bâtiments et places, estimation financières : délibération demandes subvention et plan de financement
Séance du 30 octobre 2018
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération sur la rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
- Délibération sur le montant des attributions de compensations
- Convention mise à disposition Mairie Fafa /équipements sportifs
- Renouvellement adhésion certification pefc (forêt)
- Défibrillateurs : proposition de convention du cdg
- Dématérialisation bulletin état civil : convention avec insee