Liste des délibérations



Séance du 30 juin 2017

Taille du fichier 3,37 MB (publié le 14/07/2017 17:16) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Pv d'élection des délégués titulaire et suppléants pour les sénatoriales 2017


Séance du 20 juin 2017

Taille du fichier 79,39 kB (publié le 14/07/2017 17:13) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Modification des commissions municipales
  • Retrait du périmètre du Syndicat des Rivières du Bassin de l’Adour Landais (SYRBAL) des communes pour la partie du territoire située sur le bassin versant du Coter du Bos et des 3A.


Séance du 30 mai 2017

Taille du fichier 65,52 kB (publié le 01/06/2017 11:12) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Délibération d'approbation plan de financement et projet de rénovation et d'amélioration thermique du stade


Séance du 2 mai 2017

Taille du fichier 92,59 kB (publié le 04/05/2017 09:04) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Délibération projet et  plan de financement rénovation de l'éclairage du stade
  • Approbation projet et plan de financement réhabilitation presbytère
  • Attribution fonds d'équipement des communes 2017
  • Approbation du nouveau périmètre SIMAL
  • Approbation statuts SIMAL
  • Revalorisation loyers communaux 2017
  • Avenant 2017 à la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et de prévention du centre de gestion des Landes pour l'année 2017


Séance du 6 avril 2017

Taille du fichier 60,77 kB (publié le 07/04/2017 09:26) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Vote des taux 2017
  • Vote du budget primitif 2017
  • Retrait du périmètre du Syndicat des Rivières du Bassin de l’Adour Landais (SYRBAL)
  • Adhésion au périmètre du syndicat du moyen Adour landais


Séance du 14 mars 2017

Taille du fichier 85,98 kB (publié le 17/03/2017 08:09) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Approbation du compte administratif 2016
  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Délibération affectation résultat 2016
  • Délibération mise à jour indemnité fonctions suite au décret du 26/01/2017-modification Indice Brut maximal de la fonction publique)


Séance du 6 février 2017

Taille du fichier 108,99 kB (publié le 07/02/2017 13:56) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

- Création d'un emploi permanent à temps non complet (< 17H30)(article 3-3, 4ème de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

- Modification du tableau des effectifs

- Etat d'assiette et destination des coupes de bois année 2017 pour la forêt communale de Maurrin



Séance du 9 janvier 2017

Taille du fichier 98,42 kB (publié le 13/01/2017 14:02) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

- acceptation promesse de vente d’ALIENOR

- Convention relative à l’accompagnement par le CDG40 des collectivités et établissements publics locaux dans la mise en place du régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel (RIFSEEP)

-Débat du conseil municipal sur le PADD relatif au PLUi du pays grenadois



Séance du 13 décembre 2016

Taille du fichier 60,37 kB (publié le 15/12/2016 13:14) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

- Adhésion à un groupement de commande pour  « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »



Séance du 22 novembre 2016

Taille du fichier 73,67 kB (publié le 25/11/2016 13:57) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

- Modification des statuts de la communauté de communes dans le cadre de la réforme territoriale

- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

- Adhésion au service commun d'instruction des autorisations et actes d'urbanisme

-Fixation des tarifs de remboursement de la vaisselle cassée ou manquante 

- Rapport annuel sur le prix la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimiliés du SICTOM du Marsan



Séance du 8 septembre 2016

Taille du fichier 75,87 kB (publié le 09/09/2016 19:05) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

- Budget 2016 : décision modificative n°2

- Précisions concernant le prix du repas à la cantine scolaire

- Convention de mise à disposition à titre gratuit du service d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (SIMEPH) du 01/01/2016 au 31/12/2018

- Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un travailleur social du centre de gestion des landes

- Adoption d'une convention d'implantation et d'usage liée à la mise en place de containers enterrés



Séance du 29 juin 2016

Taille du fichier 51,78 kB (publié le 05/07/2016 15:25) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

- Modification des statuts de la communauté de communes : eau et assainissement



Séance du 30 mai 2016

Taille du fichier 63,73 kB (publié le 14/06/2016 08:45) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Fonds d'équipement des communes 2016
  • Projet et Plan de Financement du projet de mise en conformité, amélioration énergétique et sécurisation des bâtiments communaux


Séance du 25 avril 2016

Taille du fichier 48,80 kB (publié le 19/05/2016 11:15) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Budget 2016 – décision modificative n°1
  • Retrait de la Communauté des communes du Pays Grenadois du syndicat intercommunal des Arbouts


Séance du 4 avril 2016

Taille du fichier 44,66 kB (publié le 19/05/2016 11:12) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Fixation des taux d’imposition des trois taxes directes locales en 2016
  • Vote du budget primitif 2016