Liste des délibérations
séance du 3 décembre 2018
Séance du 1er octobre 2018
- Compte rendu des décisions prises par maire
Séance du 3 septembre 2018
Compte rendu des décisions prises par maire
Révision loyers 2018 pour logement presbytère nord
Mise à jour du tableau des effectifs
Séance du 21 août 2018
Compte rendu des décisions prises par le maire
Séance du 27 juin 2018
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Suppression poste adjoint administratif 1ère classe et poste adjoints techniques 2ème classe suite à création postes rédacteur et adjoint technique principal 2ème classe
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Délibération désignation délégué protection des données et contrat d’accompagnement avec l’alpi
- Délibération fec 2018
- Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du centre de gestion des landes
- Questions diverses
Séance du 12 juin 2018
- Révision loyers 2018 pour logements école et presbytère sud
Séance du 6 juin 2018
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Délibération pour le choix de l’architecte dans le cadre du marché de l’Aménagement de la mairie/salle des fêtes et de l’espace public associé à Maurrin
Séance du 11 avril 2018
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Approbation budget primitif 2018
- Vote taux 2018
- Création d’un poste adjoint technique principal 2ème classe (pour avancement de grade)
Séance du 8 mars 2018
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Approbation du compte administratif 2017
- Approbation du compte de gestion 2017
- Délibération affectation résultat 2017
- Avenant convention 2018 service médecine professionnelle du centre de gestion
Séance du 22 janvier 2018
- compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
- Avenant n°1 convention pôle retraite et protection sociale du centre de gestion
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de commune
Séance du 12 décembre 2017
- Compte rendu des décisions prises par maire
- Création poste agent recenseur
- Modification statuts communautés de commune (prise ce compétence gemapi et transfert des compétences eaux et assainissement de facultatives à optionnelles.
Séance du 8 novembre 2017
- Compte rendu des décisions prises par maire.
- Modification de la délibération initiale du rifseep (pour intégrer le cadre des adjoints techniques)
- délibération pour la révision du périmètre du SIMAL et les nouveaux statuts
- délibération pour l'adoption des nouveaux statuts du SIMAL
Séance du 9 octobre 2017
- Compte rendu des décisions prises par maire.
- Délibération fixation loyer bail logement presbytère nord
Séance du 12092017
- Compte rendu des décisions prises par maire.
- Délibération convention servitude enedis parcelle D533 Stade
Séance du 5 septembre 2017
- Délibération instauration rifseep suite à l’avis du comité technique
- Approbation projet rénovation thermique de stade : délibération plan de financement et demande subvention fonds de concours
- Décision modificative n°1