Liste des délibérations



séance du 3 décembre 2018



Séance du 1er octobre 2018

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  • Compte rendu des décisions prises par maire


Séance du 3 septembre 2018

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Compte rendu des décisions prises par maire

Révision loyers 2018 pour logement presbytère nord

Mise à jour du tableau des effectifs



Séance du 21 août 2018

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Compte rendu des décisions prises par le maire



Séance du 27 juin 2018

Taille du fichier 122,33 kB (publié le 28/06/2018 09:24) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Suppression poste adjoint administratif 1ère classe et poste adjoints techniques 2ème classe suite à création postes rédacteur et adjoint technique principal 2ème classe
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Délibération désignation délégué protection des données et contrat d’accompagnement avec l’alpi
  • Délibération fec 2018
  • Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du centre de gestion des landes
  • Questions diverses


Séance du 12 juin 2018

Taille du fichier 57,11 kB (publié le 14/06/2018 10:19) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Révision loyers 2018 pour logements école et presbytère sud


Séance du 6 juin 2018

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  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération pour le choix de l’architecte dans le cadre du marché de l’Aménagement de la mairie/salle des fêtes et de l’espace public associé à Maurrin


Séance du 11 avril 2018

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  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation budget primitif 2018
  • Vote taux 2018
  • Création d’un poste adjoint technique principal 2ème classe (pour avancement de grade)


Séance du 8 mars 2018

Taille du fichier 65,96 kB (publié le 09/03/2018 11:02) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation du compte administratif 2017
  • Approbation du compte de gestion 2017
  • Délibération affectation résultat 2017
  • Avenant convention 2018 service médecine professionnelle du centre de gestion


Séance du 22 janvier 2018

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  • compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
  • Avenant n°1 convention pôle retraite et protection sociale du centre de gestion
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de commune


Séance du 12 décembre 2017

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  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Création poste agent recenseur
  • Modification statuts communautés de commune (prise ce compétence gemapi et transfert des compétences eaux et assainissement de facultatives à optionnelles.


Séance du 8 novembre 2017

Taille du fichier 127,19 kB (publié le 09/11/2017 11:24) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire.
  • Modification de la délibération initiale du rifseep (pour intégrer le cadre des adjoints techniques)
  • délibération pour la révision du périmètre du SIMAL et les nouveaux statuts
  • délibération pour l'adoption des nouveaux statuts du SIMAL


Séance du 9 octobre 2017

Taille du fichier 48,53 kB (publié le 12/10/2017 10:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire.
  • Délibération fixation loyer bail logement presbytère nord


Séance du 12092017

Taille du fichier 47,56 kB (publié le 14/09/2017 10:24) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire.
  • Délibération convention servitude enedis parcelle D533 Stade


Séance du 5 septembre 2017

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  • Délibération instauration rifseep suite à l’avis du comité technique
  • Approbation projet rénovation thermique de stade : délibération plan de financement et demande subvention fonds de concours
  • Décision modificative n°1