Liste des délibérations / Délibérations, PV conseil municipaux et décisions du maire / Vie municipale / Accueil

Séance du 29 juin 2021

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération modification statuts communauté de communes
Délibération relative à la convention d’adhésion au service médecine professionnelle du cdg pour 2021
Délibération relative à l’avenant au contrat prestation DPO mutualisé avec l’alpi

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération renouvellement convention de service commun pour l’instruction ADS avec la communauté de communes
Délibération relative à la création du marché communal

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative à la fixation des durées d’amortissement des actifs et des subventions
Délibération relative au renouvellement de la convention pôles retraites et protection sociale du centre de gestion 2020-2022
Délibération relative à demande de fonds de concours de la communauté de communes exercice 2021
Décision modificative n°1 Budget commune
Avis à émettre sur projet pacte de gouvernance communauté de communes

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative au vote du budget primitif 2021
Délibération relative au vote des taux 2021 Taxes foncières bâti et non bâti
Délibération relative à la demande du fonds d’équipement des communes (année 2021)
Délibération relative à la fixation des tarifs des droits de place et branchements électriques

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative à la restitution de la compétence facultative centre d’interprétation de la course landaise
Délibération relative à la modification des statuts de la communauté de communes
Délibération relative à la révision des tarifs de location des salles communales
Délibération relative à la fixation des tarifs de droits de place

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative à l’Approbation du compte administratif 2020
Délibération relative à l’Approbation du compte de gestion 2020
Délibération relative à l’affectation du résultat 2020
Délibération relative à la restitution de la caution suite à fin de bail logement presbytère nord
Délibération relative à la révision du loyer du logement de l’école

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative à la modification des statuts de la communauté de communes
Délibération relative à la création d'un emploi non permanent (pour assurer le remplacement temporaire d’agents indisponibles) (article 3-1 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)
Délibération relative la convention de mission d’accompagnement du CAUE dans le cadre des travaux d’aménagement de la place de la mairie.

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative au versement d’une participation exceptionnelle à la commune de castandet (remplacement lave vaisselle cantine)

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative à la révision annuelle des loyers des logements communaux : presbytère Sud à compter du 01/12/2020

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative à la révision annuelle des loyers des logements communaux : presbytère nord à compter du 01/10/2020
Délibération relative à la désignation des représentants de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la communauté de communes du Pays Grenadois
Délibération relative à suppression de trois emplois permanents à temps non-complet
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs au 01/09/2020
Décision modificative n°1 budget commune

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative à la désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Délibération relative à la désignation du délégué au SIMAL

Compte rendu des décisions prises par maire
Délibération relative au vote du budget primitif 2020
Délibération relative au vote des taux Taxes foncières bâti et non bâti
Délibération relative à la demande du fonds d’équipement des communes (année 2020)
Délibération relative à la révision du loyer du logement de l’école
Délibération relative à l’élection des délégués au SIMAL (syndical moyen adour landais)

Installation du conseil municipal
Election du maire
Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local
délibération relative à l’Attribution de délégations du conseil municipal au Maire
Election des délégués au sivos bordères castandet maurrin
Questions diverses