Les PV des séances de conseil municipal



Séance du 10 avril 2019

Taille du fichier 69,23 kB (publié le 11/04/2019 18:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation budget primitif 2019
  • Vote taux d’imposition 2019
  • Délibération acquisition chapiteau Fargues
  • Délibération relative aux modalités et convention de remboursement de l’asm à la commune dans le cadre des travaux d’éclairage du stade
  • Délibération relative à la révisions des loyers  communaux 2019- Logement école et logement presbytère nord


Séance du conseil du 26 mars 2019

Taille du fichier 68,34 kB (publié le 29/03/2019 10:37) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération convention d’adhésion au service pcs du centre de gestion pour les défibrillateurs
  • Modification des statuts de la communauté de communes : prise de compétence sur collecte et élimination déchets de venaison


Séance du 25 février 2019

Taille du fichier 86,04 kB (publié le 26/02/2019 10:39) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation du compte administratif 2018
  • Approbation du compte de gestion 2018
  • Délibération affectation résultat 2018
  • Délibération Fixation taux de promotion avancement grade catégorie B à compter du 1er janvier 2019
  • Création d’un poste Rédacteur territorial principal 2ème classe (pour avancement de grade de la secrétaire)
  • Délibération demande fonds de concours communauté de communes pour 2019 et 2020


Séance du 18 décembre 2018

Taille du fichier 73,83 kB (publié le 20/12/2018 11:42) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Présentation du Projet aménagement bâtiments et places, estimation financières : délibération demandes subvention et plan de financement


Séance du 30 octobre 2018

Taille du fichier 77,31 kB (publié le 05/12/2018 07:57) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération sur la rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
  • Délibération sur le montant des attributions de compensations
  • Convention mise à disposition Mairie Fafa /équipements sportifs
  • Renouvellement adhésion certification pefc (forêt)
  • Défibrillateurs : proposition de convention du cdg
  • Dématérialisation bulletin état civil : convention avec insee


séance du 3 décembre 2018



Séance du 1er octobre 2018

Taille du fichier 45,08 kB (publié le 02/10/2018 07:48) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire


Séance du 3 septembre 2018

Taille du fichier 97,33 kB (publié le 10/09/2018 11:26) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Compte rendu des décisions prises par maire

Révision loyers 2018 pour logement presbytère nord

Mise à jour du tableau des effectifs



Séance du 21 août 2018

Taille du fichier 45,30 kB (publié le 23/08/2018 09:59) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Compte rendu des décisions prises par le maire



Séance du 27 juin 2018

Taille du fichier 122,33 kB (publié le 28/06/2018 09:24) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Suppression poste adjoint administratif 1ère classe et poste adjoints techniques 2ème classe suite à création postes rédacteur et adjoint technique principal 2ème classe
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Délibération désignation délégué protection des données et contrat d’accompagnement avec l’alpi
  • Délibération fec 2018
  • Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du centre de gestion des landes
  • Questions diverses


Séance du 12 juin 2018

Taille du fichier 57,11 kB (publié le 14/06/2018 10:19) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Révision loyers 2018 pour logements école et presbytère sud


Séance du 6 juin 2018

Taille du fichier 87,08 kB (publié le 12/06/2018 08:19) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération pour le choix de l’architecte dans le cadre du marché de l’Aménagement de la mairie/salle des fêtes et de l’espace public associé à Maurrin


Séance du 11 avril 2018

Taille du fichier 452,17 kB (publié le 12/04/2018 13:42) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation budget primitif 2018
  • Vote taux 2018
  • Création d’un poste adjoint technique principal 2ème classe (pour avancement de grade)


Séance du 8 mars 2018

Taille du fichier 65,96 kB (publié le 09/03/2018 11:02) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation du compte administratif 2017
  • Approbation du compte de gestion 2017
  • Délibération affectation résultat 2017
  • Avenant convention 2018 service médecine professionnelle du centre de gestion


Séance du 22 janvier 2018

Taille du fichier 61,74 kB (publié le 23/01/2018 12:40) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
  • Avenant n°1 convention pôle retraite et protection sociale du centre de gestion
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de commune