Les PV des séances de conseil municipal



Séance du 15 décembre 2020

Taille du fichier 52,23 kB (publié le 18/12/2020 18:17) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative au versement d’une participation exceptionnelle à la commune de castandet (remplacement lave vaisselle cantine)


Séance du 25 novembre 2020



Séance du 3 novembre 2020

Taille du fichier 54,78 kB (publié le 05/11/2020 08:50) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la révision annuelle des loyers des logements communaux : presbytère Sud à compter du 01/12/2020


Séance du 14 septembre 2020

Taille du fichier 125,86 kB (publié le 15/09/2020 08:26) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la révision annuelle des loyers des logements communaux : presbytère nord à compter du 01/10/2020
  • Délibération relative à la désignation des représentants de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la communauté de communes du Pays Grenadois
  • Délibération relative à suppression de trois emplois permanents à temps non-complet
  • Délibération relative à la modification du tableau des effectifs au 01/09/2020
  • Décision modificative n°1 budget commune


Séance du conseil du 28/07/2020

Taille du fichier 66,18 kB (publié le 29/07/2020 09:59) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la désignation des membres de la commission communale des impôts directs
  • Délibération relative à la désignation du délégué au SIMAL


Séance du 23 juin 2020

Taille du fichier 100,97 kB (publié le 24/06/2020 19:00) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative au vote du budget primitif 2020
  • Délibération relative au vote des taux Taxes foncières bâti et non bâti
  • Délibération relative à la demande du fonds d’équipement des communes (année 2020)
  • Délibération relative à la révision du loyer du logement de l’école
  • Délibération relative à l’élection des délégués au SIMAL (syndical moyen adour landais)


Séance du 2 juin 2020

Taille du fichier 279,81 kB (publié le 04/06/2020 18:22) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Délibération relative aux indemnités des élus
  • Délibération relative à la composition des commissions communales
  • Délibération relative à l’élection des délégués sydec
  • Délibération relative à l’élection des représentants à l'alpi


Séance du 23 mai 2020

Taille du fichier 405,33 kB (publié le 02/06/2020 05:19) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Installation du conseil municipal
  • Election du maire
  • Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • délibération relative à l’Attribution de délégations du conseil municipal au Maire
  • Election des délégués au sivos bordères castandet maurrin
  • Questions diverses


Séance du 25 février 2020

Taille du fichier 88,69 kB (publié le 03/03/2020 10:05) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation du compte administratif 2019
  • Approbation du compte de gestion 2019
  • Délibération affectation résultat 2019
  • Création de 2 postes  d’adjoint technique principal 1ère classe (pour avancement de grade au 01/04/2020)
  • Création d’un poste Rédacteur territorial principal 1ère classe (pour avancement de grade au 01/03/2020)
  • Délibération convention servitude enedis parcelle E241 Fabères (tx salle des fêtes mairie)
  • Délibération relative à l’avenant 2020 du cdg pour la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle
  • Délibération relative à l’avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour réévaluation des honoraires architecte


Séance du 21 janvier 2020

Taille du fichier 64,82 kB (publié le 03/02/2020 09:57) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la fixation taux de promotion avancement grade catégorie C à compter du 1er janvier 2020
  • Délibération approbation rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
  • Délibération sur le montant des attributions de compensations 2019


Séance du 18 décembre 2019

Taille du fichier 65,42 kB (publié le 19/12/2019 11:09) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à l’indemnisation des heures supplémentaires effectuées par les agents de catégorie B et C


Séance du 3 décembre 2019

Taille du fichier 53,28 kB (publié le 05/12/2019 11:27) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relatif au loyer et conditions de bail du logement presbytère sud


Séance du 21 octobre 2019

Taille du fichier 103,30 kB (publié le 05/12/2019 11:24) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la restitution de la caution logement presbytère sud suite au départ de la locataire
  • Délibération relative à l’indemnité du receveur
  • Délibérations relatives à la modification des statuts de la communauté de communes – compétence facultative Ecole de musique et Musée de la course landaise
  • Délibération relative à l’avenant n°2 à la convention pôles retraite et protection sociale du centre de gestion
  • Délibération relative à une admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Evolution des tarifs de l’accueil périscolaire, mise en place d’une pénalité de retard


Séance du 2 septembre 2019

Taille du fichier 90,13 kB (publié le 22/10/2019 10:41) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la signature d’un emprunt à la caisse d’épargne pour financement des travaux de réhabilitation de la mairie/salle des fêtes
  • Délibération relative à la signature d’un prêt relais tva à la caisse d’épargne pour financement de la tva des travaux de réhabilitation de la mairie/salle des fêtes
  • Délibération fixant le détail des dépenses imputées à l’article 6232 « fêtes et cérémonies »
  • Décision modificative n°2
  • Délibération fixant le loyer et les conditions du bail du logement presbytère sud à partir du 1er octobre 2019
  • Délibération fixant le prix de vente du bar comptoir de la salle des fêtes


Séance du 22 juillet 2019

Taille du fichier 68,78 kB (publié le 24/07/2019 08:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la révision du loyer : logement presbytère nord au 01/10/19
  • Délibération attributions lots 3-5-7-9 marchés réhabilitation mairie salle des fêtes