Les PV des séances de conseil municipal



Séance du 29 juin 2021

Taille du fichier 68,47 kB (publié le 01/07/2021 12:16) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération modification statuts communauté de communes
  • Délibération relative à la convention d’adhésion au service médecine professionnelle du cdg pour 2021
  • Délibération relative à l’avenant au contrat prestation DPO mutualisé avec l’alpi


Séance du 18 mai 2021

Taille du fichier 63,98 kB (publié le 25/05/2021 07:51) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération renouvellement convention  de service commun pour l’instruction ADS avec la communauté de communes
  • Délibération relative à la création du marché communal


Séance du 26 avril 2021

Taille du fichier 89,64 kB (publié le 27/04/2021 12:50) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la fixation des durées d’amortissement des actifs et des subventions
  • Délibération relative au renouvellement de la convention pôles retraites et protection sociale du centre de gestion 2020-2022
  • Délibération relative à demande de fonds de concours de la communauté de communes exercice 2021
  • Décision modificative n°1 Budget commune
  • Avis à émettre sur projet pacte de gouvernance communauté de communes


Séance du 8 avril 2021

Taille du fichier 73,61 kB (publié le 09/04/2021 11:17) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative au vote du budget primitif 2021
  • Délibération relative au vote des taux  2021 Taxes foncières bâti et non bâti
  • Délibération relative à la demande du fonds d’équipement des communes (année 2021)
  • Délibération relative à la fixation des tarifs des droits de place et branchements électriques


Séance du 23 mars 2021

Taille du fichier 141,23 kB (publié le 25/03/2021 12:16) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la restitution de la compétence facultative centre d’interprétation de la course landaise
  • Délibération relative à la modification des statuts de la communauté de communes
  • Délibération relative à la révision des tarifs de location des salles communales
  • Délibération relative à la fixation des tarifs de droits de place


Séance du 23 février 2021

Taille du fichier 76,76 kB (publié le 24/02/2021 12:21) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à l’Approbation du compte administratif 2020
  • Délibération relative à l’Approbation du compte de gestion 2020
  • Délibération relative à l’affectation du résultat 2020
  • Délibération relative à la restitution de la caution suite à fin de bail logement presbytère nord
  • Délibération relative à la révision du loyer du logement de l’école


Séance du 25 janvier 2021

Taille du fichier 120,51 kB (publié le 26/01/2021 09:05) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la modification des statuts de la communauté de communes
  • Délibération relative à la création d'un emploi non permanent (pour assurer le remplacement temporaire d’agents indisponibles) (article 3-1 de la  loi 84-53 du 26 janvier 1984)
  • Délibération relative la convention de mission d’accompagnement du CAUE dans le cadre des travaux d’aménagement de la place de la mairie.


Séance du 15 décembre 2020

Taille du fichier 52,23 kB (publié le 18/12/2020 18:17) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative au versement d’une participation exceptionnelle à la commune de castandet (remplacement lave vaisselle cantine)


Séance du 25 novembre 2020



Séance du 3 novembre 2020

Taille du fichier 54,78 kB (publié le 05/11/2020 08:50) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la révision annuelle des loyers des logements communaux : presbytère Sud à compter du 01/12/2020


Séance du 14 septembre 2020

Taille du fichier 125,86 kB (publié le 15/09/2020 08:26) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la révision annuelle des loyers des logements communaux : presbytère nord à compter du 01/10/2020
  • Délibération relative à la désignation des représentants de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la communauté de communes du Pays Grenadois
  • Délibération relative à suppression de trois emplois permanents à temps non-complet
  • Délibération relative à la modification du tableau des effectifs au 01/09/2020
  • Décision modificative n°1 budget commune


Séance du conseil du 28/07/2020

Taille du fichier 66,18 kB (publié le 29/07/2020 09:59) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la désignation des membres de la commission communale des impôts directs
  • Délibération relative à la désignation du délégué au SIMAL


Séance du 23 juin 2020

Taille du fichier 100,97 kB (publié le 24/06/2020 19:00) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative au vote du budget primitif 2020
  • Délibération relative au vote des taux Taxes foncières bâti et non bâti
  • Délibération relative à la demande du fonds d’équipement des communes (année 2020)
  • Délibération relative à la révision du loyer du logement de l’école
  • Délibération relative à l’élection des délégués au SIMAL (syndical moyen adour landais)


Séance du 2 juin 2020

Taille du fichier 279,81 kB (publié le 04/06/2020 18:22) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Délibération relative aux indemnités des élus
  • Délibération relative à la composition des commissions communales
  • Délibération relative à l’élection des délégués sydec
  • Délibération relative à l’élection des représentants à l'alpi


Séance du 23 mai 2020

Taille du fichier 405,33 kB (publié le 02/06/2020 05:19) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Installation du conseil municipal
  • Election du maire
  • Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • délibération relative à l’Attribution de délégations du conseil municipal au Maire
  • Election des délégués au sivos bordères castandet maurrin
  • Questions diverses