Les PV des séances de conseil municipal



Séance du 2 septembre 2019

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  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la signature d’un emprunt à la caisse d’épargne pour financement des travaux de réhabilitation de la mairie/salle des fêtes
  • Délibération relative à la signature d’un prêt relais tva à la caisse d’épargne pour financement de la tva des travaux de réhabilitation de la mairie/salle des fêtes
  • Délibération fixant le détail des dépenses imputées à l’article 6232 « fêtes et cérémonies »
  • Décision modificative n°2
  • Délibération fixant le loyer et les conditions du bail du logement presbytère sud à partir du 1er octobre 2019
  • Délibération fixant le prix de vente du bar comptoir de la salle des fêtes


Séance du 21 octobre 2019

Taille du fichier 102,57 kB (publié le 22/10/2019 10:39) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la restitution de la caution logement presbytère sud suite au départ de la locataire
  • Délibération relative à l’indemnité du receveur
  • Délibérations relatives à la modification des statuts de la communauté de communes – compétence facultative Ecole de musique et Musée de la course landaise
  • Délibération relative à l’avenant n°2 à la convention pôles retraite et protection sociale du centre de gestion
  • Délibération relative à une admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Evolution des tarifs de l’accueil périscolaire, mise en place d’une pénalité de retard


Séance du 22 juillet 2019

Taille du fichier 68,78 kB (publié le 24/07/2019 08:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération relative à la révision du loyer : logement presbytère nord au 01/10/19
  • Délibération attributions lots 3-5-7-9 marchés réhabilitation mairie salle des fêtes


Séance du 2 juillet 2019

Taille du fichier 56,37 kB (publié le 04/07/2019 11:24) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Décision modificative n°1
  • Délibération relative à l’avenant 2019 du cdg pour la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle


Séance du 12 juin 2019

Taille du fichier 89,52 kB (publié le 24/06/2019 16:35) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Délibération relative à l’attribution des lots du marché de réhabilitation mairie salle des fêtes suite à ouverture des plis et analyse des offres
  • Délibération demande fec 2019
  • Délibération relative à la répartition du nombre de sièges au conseil communautaire lors du prochain renouvellement des conseils municipaux


Séance du 20 mai 2019

Taille du fichier 165,49 kB (publié le 26/05/2019 12:34) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

 Compte rendu des décisions prises par maire Avis pour le bilan de la concertation relative au PLUi du Pays Grenadois  Délibération suppression emploi permanent de rédacteur Modification du tableau des effectifs Délibération relative à la révision des loyers communaux 2019- logement presbytère nord Délibération relative au fec 2019 Délibération relative à la participation financière de la commune pour remboursement des frais de téléalarme Agenda d’accessibilité : délibération autorisant lemaire à déposer la demande d’approbation de l’agenda d’accessibilité programmée Délibération pour rendre avis sur le SCOT



Séance du 10 avril 2019

Taille du fichier 69,23 kB (publié le 11/04/2019 18:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation budget primitif 2019
  • Vote taux d’imposition 2019
  • Délibération acquisition chapiteau Fargues
  • Délibération relative aux modalités et convention de remboursement de l’asm à la commune dans le cadre des travaux d’éclairage du stade
  • Délibération relative à la révisions des loyers  communaux 2019- Logement école et logement presbytère nord


Séance du conseil du 26 mars 2019

Taille du fichier 68,34 kB (publié le 29/03/2019 10:37) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération convention d’adhésion au service pcs du centre de gestion pour les défibrillateurs
  • Modification des statuts de la communauté de communes : prise de compétence sur collecte et élimination déchets de venaison


Séance du 25 février 2019

Taille du fichier 86,04 kB (publié le 26/02/2019 10:39) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation du compte administratif 2018
  • Approbation du compte de gestion 2018
  • Délibération affectation résultat 2018
  • Délibération Fixation taux de promotion avancement grade catégorie B à compter du 1er janvier 2019
  • Création d’un poste Rédacteur territorial principal 2ème classe (pour avancement de grade de la secrétaire)
  • Délibération demande fonds de concours communauté de communes pour 2019 et 2020


Séance du 18 décembre 2018

Taille du fichier 73,83 kB (publié le 20/12/2018 11:42) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Présentation du Projet aménagement bâtiments et places, estimation financières : délibération demandes subvention et plan de financement


Séance du 30 octobre 2018

Taille du fichier 77,31 kB (publié le 05/12/2018 07:57) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération sur la rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
  • Délibération sur le montant des attributions de compensations
  • Convention mise à disposition Mairie Fafa /équipements sportifs
  • Renouvellement adhésion certification pefc (forêt)
  • Défibrillateurs : proposition de convention du cdg
  • Dématérialisation bulletin état civil : convention avec insee


séance du 3 décembre 2018



Séance du 1er octobre 2018

Taille du fichier 45,08 kB (publié le 02/10/2018 07:48) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire


Séance du 3 septembre 2018

Taille du fichier 97,33 kB (publié le 10/09/2018 11:26) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Compte rendu des décisions prises par maire

Révision loyers 2018 pour logement presbytère nord

Mise à jour du tableau des effectifs



Séance du 21 août 2018

Taille du fichier 45,30 kB (publié le 23/08/2018 09:59) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Compte rendu des décisions prises par le maire