Les PV des séances de conseil municipal



Séance du 25 février 2019

Taille du fichier 86,04 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 26/02/2019 10:39) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation du compte administratif 2018
  • Approbation du compte de gestion 2018
  • Délibération affectation résultat 2018
  • Délibération Fixation taux de promotion avancement grade catégorie B à compter du 1er janvier 2019
  • Création d’un poste Rédacteur territorial principal 2ème classe (pour avancement de grade de la secrétaire)
  • Délibération demande fonds de concours communauté de communes pour 2019 et 2020


Séance du 18 décembre 2018

Taille du fichier 73,83 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 20/12/2018 11:42) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Présentation du Projet aménagement bâtiments et places, estimation financières : délibération demandes subvention et plan de financement


Séance du 30 octobre 2018

Taille du fichier 77,31 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 05/12/2018 07:57) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération sur la rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
  • Délibération sur le montant des attributions de compensations
  • Convention mise à disposition Mairie Fafa /équipements sportifs
  • Renouvellement adhésion certification pefc (forêt)
  • Défibrillateurs : proposition de convention du cdg
  • Dématérialisation bulletin état civil : convention avec insee


séance du 3 décembre 2018



Séance du 1er octobre 2018

Taille du fichier 45,08 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 02/10/2018 07:48) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire


Séance du 3 septembre 2018

Taille du fichier 97,33 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 10/09/2018 11:26) Télécharger

Compte rendu des décisions prises par maire

Révision loyers 2018 pour logement presbytère nord

Mise à jour du tableau des effectifs



Séance du 21 août 2018

Taille du fichier 45,30 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 23/08/2018 09:59) Télécharger

Compte rendu des décisions prises par le maire



Séance du 27 juin 2018

Taille du fichier 122,33 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 28/06/2018 09:24) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par le maire
  • Suppression poste adjoint administratif 1ère classe et poste adjoints techniques 2ème classe suite à création postes rédacteur et adjoint technique principal 2ème classe
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Délibération désignation délégué protection des données et contrat d’accompagnement avec l’alpi
  • Délibération fec 2018
  • Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du centre de gestion des landes
  • Questions diverses


Séance du 12 juin 2018

Taille du fichier 57,11 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 14/06/2018 10:19) Télécharger
  • Révision loyers 2018 pour logements école et presbytère sud


Séance du 6 juin 2018

Taille du fichier 87,08 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 12/06/2018 08:19) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Délibération pour le choix de l’architecte dans le cadre du marché de l’Aménagement de la mairie/salle des fêtes et de l’espace public associé à Maurrin


Séance du 11 avril 2018

Taille du fichier 452,17 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 12/04/2018 13:42) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation budget primitif 2018
  • Vote taux 2018
  • Création d’un poste adjoint technique principal 2ème classe (pour avancement de grade)


Séance du 8 mars 2018

Taille du fichier 65,96 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 09/03/2018 11:02) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Approbation du compte administratif 2017
  • Approbation du compte de gestion 2017
  • Délibération affectation résultat 2017
  • Avenant convention 2018 service médecine professionnelle du centre de gestion


Séance du 22 janvier 2018

Taille du fichier 61,74 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 23/01/2018 12:40) Télécharger
  • compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
  • Avenant n°1 convention pôle retraite et protection sociale du centre de gestion
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de commune


Séance du 12 décembre 2017

Taille du fichier 59,96 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 14/12/2017 12:27) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire
  • Création poste agent recenseur
  • Modification statuts communautés de commune (prise ce compétence gemapi et transfert des compétences eaux et assainissement de facultatives à optionnelles.


Séance du 8 novembre 2017

Taille du fichier 127,19 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 09/11/2017 11:24) Télécharger
  • Compte rendu des décisions prises par maire.
  • Modification de la délibération initiale du rifseep (pour intégrer le cadre des adjoints techniques)
  • délibération pour la révision du périmètre du SIMAL et les nouveaux statuts
  • délibération pour l'adoption des nouveaux statuts du SIMAL